Entrée et séjour
De manière générale, pour toute information relative aux conditions de séjour au Brésil, il est vivement conseillé de contacter la section consulaire de l'Ambassade du Brésil à Paris.
Les ressortissants de l'Union européenne sont exemptés de visa pour un séjour touristique ou un voyage d'affaires n'excédant pas 90 jours. Un passeport d'une durée de validité d'au moins 6 mois, à la date d'entrée au Brésil, est suffisant. De plus, un billet aller-retour correspondant à la durée légale du séjour ainsi que, dans certains cas, le carnet de vaccination, sont indispensables.
Pour un séjour supérieur à 90 jours, il convient de demander un visa de séjour, temporaire ou permanent selon le cas en s'adressant aux services consulaires du Consulat du Brésil en France.
Toutefois, un visa est nécessaire dans le cas d'un travail rémunéré.
Depuis le 1er janvier 1999, les professionnels étrangers arrivés au Brésil avec un visa temporaire et un contrat de travail sont imposés dès leur arrivée comme s'ils étaient résidents au Brésil (il en est de même pour les personnes ayant un visa permanent), soit, selon le tableau du « barème », sur tous les revenus perçus en contrepartie de leur travail effectué au Brésil. Quant à ceux qui arrivent avec un visa temporaire mais sans contrat de travail, ils sont considérés non résidents pendant les 6 premiers mois de leur séjour (183 jours).A partir du 184ème jour, ils basculent dans le régime de droit commun.
Pour travailler au Brésil, il faut disposer d'un visa de travail, temporaire ou permanent.
Ce visa s'obtient auprès des services consulaires brésiliens sur la base d'un contrat en bonne et due forme. La demande est transmise au ministère brésilien du Travail et de l'Emploi (MTE).
L'entreprise contractante peut également s'adresser directement à ce ministère : www.mte.gov.br/
Il faut savoir que l'obtention d'un visa de travail au Brésil est difficile. Les délais varient de 3 à 6 mois.Il convient de justifier pour l'entreprise que le poste ne peut être occupé par un Brésilien. Les procédures administratives étant complexes, les entreprises sont obligées de recourir à un cabinet d'avocats travaillant le plus souvent avec un "despachante" (intermédiaire accomplissant diverses procédures administratives en lieu et place des entreprises). Le salarié doit quant à lui démontrer qu'il occupait des fonctions équivalentes dans son pays d'origine depuis au moins deux ans.
Toute régularisation a posteriori est quasi impossible.
Les trois types de visas de travail temporaire
Visa d'affaires (visa Item II)
Prévu pour des séjours de 90 jours au maximum, ce visa permet "de réaliser d'éventuelles affaires" mais en aucun cas de travailler. Il peut être prolongé pour la même durée, à condition de ne pas résider sur le territoire brésilien plus de 180 jours sur une période totale de 12 mois.
Visa temporaire sans contrat de travail (visa Item V)
Il est prévu notamment pour des activités de consultant auprès d'une entreprise brésilienne et doit être approuvé par l'Institut National de la Propriété Industrielle. Délivré pour une durée de 2 ans, il pourra être renouvelé mais ne pourra pas être transformé en visa permanent.
Visa temporaire avec contrat de travail (visa Item V)
Ce visa est valable pour une durée de 180 jours à deux ans maximum (renouvelable une fois), sauf pour les fonctions de directeur ou gérant de société. Ce visa concerne principalement les postes intermédiaires. Il s'obtient auprès du MTE (Coordenaçao Nacional de Imigracao - CNI) pour une validité de 2 ans renouvelables une fois seulement si l'employé continue de travailler pour la même entreprise. A l'issue des 4 ans, il est possible de demander un visa permanent.
Le visa permanent
L'obtention d'un visa permanent est indispensable pour exercer certaines fonctions telles que gérant dans une SARL (gerente de Limitada) et directeur dans une SA (diretor). Il s'applique également aux chercheurs de haut niveau.
L'entreprise française qui souhaite obtenir ce visa pour l'un de ses dirigeants peut s'adresser à la Mission économique.
L'entreprise doit réunir les conditions suivantes :
- existence d'une structure d'accueil ;
- preuve d'un investissement supérieur ou égal à 50.000 USD par dirigeant ;
- être en règle avec les services fiscaux et de sécurité sociale.
Le visa permanent est accordé dans le cas d'un mariage avec une personne brésilienne ou la naissance d'un enfant brésilien.
Les détenteurs de visas permanents sont considérés comme résidents permanents.
Conjoints
Si l'expatrié a un visa temporaire avec contrat de travail, son conjoint a alors droit à un visa temporaire sans contrat de travail, ce dernier étant subordonné au premier. Si l'expatrié a un visa permanent, son conjoint a droit au même visa.
Pour en savoir plus
- Le site de la Mission économique au Brésil : www.dgtpe.fr/se/bresil/ Rubrique " Implantation, expatriation, VIE, stages > Aspects juridiques et fiscaux > Réglementation du travail et marché de l'emploi > Le régime des visas de travail au Brésil " ;
- Le site du Consulat du Brésil en France : www.consulat-bresil.org/ Rubrique " Visas - Informations " ;
- Vous pouvez consulter la rubrique " Permis de séjour - Permis de travail " sur le site de la Maison des Français de l'Etranger ;
- Le site du ministère brésilien du Travail et de l'emploi (MTE) (portugais, espagnol, anglais) : www.mte.gov.br/ Rubrique " Internacional > Trabalho Estrangeiro > Guia de procedimentos ".
Dernière mise à jour : 15/05/2009
La voie maritime, la moins coûteuse, est la meilleure solution pour acheminer un déménagement volumineux. En deçà de 500 kilos, l'avion peut être intéressant.
Le délai d'acheminement est de 6 semaines environ par voie maritime. Pour un container de 20 pieds (25 m3), le coût varie de 7 800 à 8 500 USD.
Il est nécessaire de prévoir l'expédition du déménagement après l'arrivée sur place : en effet le permis de séjour et la carte d'identité sont nécessaires au dédouanement. Un délai d'un mois est à prévoir pour l'obtention de ces documents. Un connaissement et un inventaire détaillé sont également nécessaires.
Pour le retour en France, vous pouvez faire appel à plusieurs transporteurs spécialisés : A Lusitana (www.lusitana.com.br/), Granero (www.granero.com.br/), Botafogo (www.botafogotransportes.com.br/), etc.
Pour en savoir plus
- Vous pouvez consulter la thématique " Déménagement - Départ de France " et " Déménagement - Retour en France " sur le site de la Maison des Français de l'Etranger ;
- Le site du Club français de Brasilia : www.opendf.com.br/phaage/LeClubFrancais/index.html Rubrique " Vie pratique à Brasilia > Avant le départ > Déménagement " ;
- Le site de la Chambre syndicale du déménagement : www.csdemenagement.fr/ Rubrique " Vous partez à l'étranger > Déménager à l'étranger : les 9 étapes pour réussir ".
Dernière mise à jour : 19/05/2009
Pour entrer sur le territoire brésilien, il convient d'être à jour pour les vacccins suivants : dyphtérie, poliomyélite et tétanos. Les vaccinations contre les maladies suivantes sont également recommandées :
- Hépatite virale A ;
- Typhoïde ;
- Hépatite virale B (pour des séjours longs et répétés) ;
- Rage (pour les séjours en dehors des grandes villes) ;
- Fièvre jaune.
Pour le Brésil, la vaccination contre la fièvre jaune est exigée pour les personnes se rendant dans de nombreux états fédéraux (Acre, Amapa, Amazonas, Distrito Federal, Goias, Maranhao, Mato Grosso, Mato Grosso do Sul, Minais Gerais, Para, Rondônia, Roraima, Tocatins, quelques parties des états de Bahia, Espiritu Santo, Piaui, Parana, Rio Grande do Sul, Santa Catarina et Sao Paulo). Pas de transmission de la maladie dans les zones côtières.
Même si la vaccination contre la fièvre jaune n'est pas exigée pour tous les voyageurs à destination du Brésil, elle reste nécessaire partout où le risque existe.
Enfin, les enfants doivent être à jour dans leur calendrier vaccinal.
Pour en savoir plus
- La rubrique " Conseils aux voyageurs > Entrée / Séjour et Santé " sur le site du ministère des Affaires étrangères et européennes ;
- Vous pouvez consulter la thématique " Vaccinations " sur le site de la Maison des Français de l'Etranger ;
- Le site du Comité d'Informations Médicales (CIMED) : www.cimed.org/ Rubrique " Grand public > Les fiches santé > Liste des pays > Amérique du Sud > Brésil " ;
- Le site du Centre médical de l'Institut Pasteur : http//cmip.pasteur.fr/ Rubrique " Vaccinations internationales - Médecine des voyages > Consultation de conseils aux voyageurs avant le départ > Recommandations par pays > B > Brésil ".
Dernière mise à jour : 18/05/2009
Les animaux domestiques (chiens, chats, etc.) accompagnés de leur propriétaire doivent répondre à certaines exigences avant de quitter le territoire français. L'animal doit tout d'abord se conformer aux règlementations françaises en matière de santé et de protection animales. Pour cela, le propriétaire doit avoir en sa possession les documents suivants :
- l'identification par micropuce (ou tatouage) - obligatoire ;
- le certificat de vaccination antirabique en cours de validité - obligatoire ;
- le certificat international de bonne santé (CIBS), délivré et signé par un vétérinaire français et tamponné par la Direction des services vétérinaires de la ville où se trouve l'animal domestique. La validité de ce document est de 7 jours - obligatoire ;
Les titulaires du passeport canin ou félin sont dispensés de la présentation du CIBS.
- le titrage sérologique des anticorps anti-rabiques dans un laboratoire agréé - conseillé ;
- le carnet de vaccination à jour - conseillé.
Ces documents doivent être validés par la Direction départementale des services vétérinaires dont relève le vétérinaire traitant qui les a émis.
Vous pouvez consulter les adresses des Directions départementales des services vétérinaires (DDSV) sur le site du ministère de l'Agriculture et de la pêche : www.agriculture.gouv.fr/ Rubrique " Santé et protection des animaux > Animaux de compagnie > Transport > Pour en savoir plus : contacter votre vétérinaire ou la Direction départementale des services vétérinaires ".
Pour en savoir plus
- Le site du ministère français de l'Agriculture et de la pêche : http://agriculture.gouv.fr/ Rubrique " Santé et protection des animaux > Animaux de compagnie > Transport > Les fondamentaux - Exportation de carnivores domestiques vers les pays tiers (Hors UE) " ;
- Le site du ministère brésilien de l'Agriculture et de la pêche (portugais) : www.agricultura.gov.br/ Rubrique " Serviços > Transito e quarentena de animais > Importaçao > Importaçao de Caes et gatos - Paises extra-Mercosul " ;
- Le site du ministère brésilien de l'Agriculture et de la pêche (portugais) : www.agricultura.gov.br/ Rubrique " Serviços > Transito e quarentena de animais > Exportaçao " ;
- Animaux domestiques - Retour en France
- Le site de la douane française : www.douane.gouv.fr/ Rubrique " Particuliers > Voyageurs, la douane vous informe > Vous arrivez en France > Les conditions d'importation en France d'animaux de compagnie en provenance de pays non tiers de l'Union européenne ".
Dernière mise à jour : 18/05/2009


